Faut-il punir les fous ?

N° 246 - Mars 2020
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Selon l'irresponsabilité pénale, la personne souffrant, au moment de faits criminels, de troubles psychiques ayant aboli son discernenement ne doit pas être jugée mais soignée. Un principe régulièrement contesté

Si la folie nous inquiète plus que la maladie somatique, c’est qu’elle remet en question non seulement notre santé et notre force, mais aussi notre identité et nos valeurs. Si la pathologie physique montre la fragilité du corps, le trouble mental montre celle de notre humanité même. Nous avons trouvé deux parades à cette inquiétude : soit repérer dans la folie une rationalité sous-jacente, comme un message crypté ou un palimpseste, soit la disqualifier en simple obstacle physico-chimique au rationnel. En simplifiant, la première voie serait celle de la psychanalyse, la seconde celle d’une psychiatrie réduisant la maladie mentale à des symptômes déficitaires. Mais sans cesse, la folie déjoue nos nomenclatures et passe d’une case à l’autre, comme un poisson qui glisse des doigts.

Deux modèles de justice

La récente affaire Sarah Halimi (1) nous en donne un exemple juridique. Alors que son meurtrier, Kobili Traoré, a été déclaré irresponsable par les psychiatres, Emmanuel Macron a fait scandale en réclamant un procès (2). Le Président a fait sortir le poisson du panier, transgressant au passage la séparation des pouvoirs exécutifs et judiciaires. Car on a coutume d’évaluer un criminel selon les mêmes catégories tranchées, le punissant sans donner aux psychiatres voix au chapitre, ou le déclarant fou pour remplacer la sanction par le soin. Le crime est soit la faute d’une rationalité dommageable, soit l’absurdité d’un cerveau dérangé.
Or, on peut superposer cette opposition entre folie apparente ou simulée (et accessible à la punition) et irrationnelle (à soigner) à deux conceptions de la justice, celle d’une justice utilitaire qui veut dissuader un méfait par le calcul de cette dissuasion et celle d’une justice sacramentielle qui veut restaurer une valeur par la punition de la faute. Antinomie renvoyant à l’opposition entre le système anglo-saxon, fondé sur la jurisprudence et la négociation entre les parties et le système « romano-germanique » continentale, qui punit au nom d’une loi inflexible fondée sur des valeurs transcendantes.
La folie « rationalisable » fait pencher la balance vers le modèle anglo-saxon de négociation de la peine, comme en témoigne d’ailleurs le concept intermédiaire d’altération du discernement, plutôt que d’abolition, qui renvoie à une sorte de semi-folie, établissant ainsi un régime pénal intermédiaire supposé amoindrir la peine. À discernement altéré, peine altérée. Au contraire, l’abolition du discernement, la folie « irrationnelle », jouerait le rôle de boîte noire, où l’esprit dérangé, devenu absolument inintelligible, serait inoffensif à l’égard de nos principes et de nos valeurs, qui n’auraient plus besoin d’être « restaurés ».
Sauf que Kobili Traoré se tient en équilibre entre responsabilité et irresponsabilité. D’abord, il aurait eu une bouffée délirante exo-toxique, c’est-à-dire consécutive à l’ingestion volontaire de substances psychotropes, en l’occurrence du cannabis, devenant ainsi « responsable de son irresponsabilité ». Ensuite, son comportement a eu toutes les apparences de la rationalité, qu’il s’agisse des insultes proférées pendant le crime ou de son motif antisémite, de sa déclaration à la police tentant de déguiser la défenestration en suicide, ou de son calme parfait aux auditions. Aussi la décision des juges de ne pas le punir a-t-elle été accusée de constituer une dangereuse jurisprudence promettant l’impunité aux criminels pour autant qu’ils se seraient drogués avant leurs méfaits. Le prétexte de folie, au travers du crime antisémite, deviendrait ainsi une source de tentations, ultime dévoiement des normes.
Dans l’incertitude, le chef de l’État plaide ainsi pour la condamnation d’un acte pourtant jugé fou par les experts.

Vengeance à tout prix ?

 En effet, si la justice négociée remplit les critères de la raison, y compris celle du malade mental qui pourra éventuellement la comprendre plus tard ou l’intégrer à son calcul d’intérêt, elle ne répond pas aux exigences du cœur, de l’honneur, d’une société qui défend des valeurs. C’est le rôle de la justice sacramentelle, non pas seulement de protéger la société, dissuader les potentiels criminels et amender le coupable, mais de restaurer la Loi, rendre toute leur force aux principes (de propriété, de respect de la personne…) que le crime a souillés. C’est pourquoi elle peut être amenée à punir sans raison objective (un fou par exemple) pour refaire briller les principes primordiaux d’une société. On comprend dès lors qu’il puisse y avoir un décalage entre le dommage réel causé par un crime et sa gravité perçue. Durkheim prend l’exemple du délit d’initié provoquant une crise boursière, qui peut être socialement bien plus dommageable qu’un assassinat, mais moins sévèrement puni, parce que le crime de sang contrevient davantage aux valeurs fondatrices de la société (3).
La punition du malade mental remplit alors ainsi une fonction de renfort des principes mêmes de la société, par ailleurs attaqués par un « populisme pénal » (4) qui cherche vengeance à tout bout de champ. Mais c’est au prix d’une remise en cause de la séparation des pouvoirs, qui suppose de séparer clairement, en principe sinon en fait (car il y a des poissons), la responsabilité punissable et l’irresponsabilité soignable.

Guillaume Von Der Weid, Professeur de philosophie
1– Le 19 décembre dernier, la cour d’appel de Paris a déclaré Kobili Traoré, mis en examen pour le meurtre de S. Halimi, pénalement irresponsable. Il a été hospitalisé d’office en psychiatrie.
2– Tollé dans le monde de la justice, Le Monde, 25/01/2020.
3– La division du travail social, Quadrige, PUF, 2013.
4– Denis Salas, La volonté de punir. Essai sur le populisme pénal, Hachette, 2005).