La recommandation que publie sur le sujet l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médicosociaux (Anesm) s’adresse « à tous les professionnels des services et établissements sociaux et médico-sociaux, particulièrement (aux) professionnels de direction et d’encadrement ainsi qu’aux organismes gestionnaires et aux administrateurs amenés à examiner les projets d’établissements ». Cette recommandation a pour objectif de rechercher les modalités qui facilitent la mise en oeuvre d’une réflexion éthique sereine et distanciée et les bénéfices apportés par cette démarche aux usagers, à leurs proches et aux professionnels. Cette recommandation est divisée en quatre parties : concepts et caractéristiques de l’éthique ; mettre en oeuvre une démarche de questionnement éthique ; comment traiter la question éthique ; cas pratiques. L’ensemble donne les clés pour faire émerger et construire un cadre pour accompagner le questionnement éthique et pérenniser la démarche.
« Le questionnement éthique dans les établissements et service sociaux et médico-sociaux », Recommandations de bonnes pratiques professionnelles, Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm); www.anesm.sante.gouv.fr
