Une Note d’information de la DGOS a pour objet de diffuser les cahiers des charges de cinq modes de prise en charge en psychiatrie : les Centres médico-psychologiques (CMP), les Centres d’activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG), les Hôpitaux de jour (HDJ), les Appartements thérapeutiques (AT) ainsi que les Centres de soins post-aigus (CeSPA) * afin d’homogénéiser leur fonctionnement.
Ces cahiers des charges sont composés :
- D’un rappel des principes généraux qui ont été inscrits dans le code de la santé publique par le nouveau régime des autorisations de psychiatrie et qui s’appliquent à l’ensemble des modes de prise en charge ;
- D’éléments spécifiques à chaque mode de prise en charge concernant ses missions, son public cible, son inscription dans le parcours de soins et son fonctionnement.
Ces cahiers des charges ont vocation à homogénéiser le fonctionnement de ces cinq modes de prise en charge en établissant un socle commun à tous. Pour autant, une certaine souplesse doit pouvoir être assurée afin de s’adapter au territoire concerné, à la population suivie et aux ressources disponibles.
Les cahiers des charges doivent être partagés à l’ensemble des établissements autorisés en psychiatrie
*Un arrêté en date du 4 juillet 2025 fait disparaître les appellations « centres d’accueil thérapeutique à temps partiel » (CATTP) ainsi que « centres de post-cure » et crée des centres de soins post-aigus (CeSPA) ainsi que des centres d’activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG).
