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Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité

En 2020, une nouvelle modalité de prise en charge des patients, à distance, a été créée : le télésoin.

Il s'agit d'une forme de pratique de soins à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Il met en rapport un patient avec un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux dans l'exercice de leurs compétences »

Afin d'accompagner la mise en œuvre du télésoin, la Ministre des Solidarités et de la Santé a saisi la Haute Autorité de santé (HAS) pour « définir, pour chaque catégorie de professionnels, les situations de soins, le périmètre et les publics pour lesquels les actes de télésoin sont à exclure ».

Cette première fiche sur les critères d’éligibilité du télésoin sera complétée avec une fiche sur le bon usage et la qualité des pratiques relatives au télésoin et un rapport d'élaboration décrivant les professions concernées par le télésoin, l'avis des parties prenantes et l'analyse de la littérature.

La consultation des parties prenantes et l’analyse de la littérature n'ont pas permis d'identifier, a priori, des catégories de professionnels, des situations cliniques, un périmètre ou des publics qui devraient être exclus du télésoin. En revanche, des critères d'éligibilité à vérifier en amont de la réalisation d’un soin à distance ont été identifiés.

Télésoin :
Le recours au télésoin relève d'une décision partagée du patient et du professionnel qui va réaliser le télésoin. Ce dernier doit juger de la pertinence d’une prise en charge à distance plutôt qu'en présentiel (cf. éligibilité du patient ci-après).
Le télésoin est d'autant plus pertinent que la relation patient-professionnel est bien établie, néan-moins un premier soin à distance peut être pertinent dans certaines situations et pour certaines professions car il facilite l’accès au soin.
Le professionnel peut alterner soin en présentiel et télésoin, s’il l’estime nécessaire.
 

Éligibilité du patient :
Le professionnel doit s’assurer de la possibilité de réaliser un soin à distance en fonction :
? De la situation clinique du patient ;
? De la capacité du patient à communiquer à distance et à utiliser les outils technologiques ;
? De facteurs physiques, psychologiques, socio-professionnels, familiaux ;
? De la nature du soin : le télésoin n’est pas adapté aux situations nécessitant un contact direct en présentiel entre le professionnel et le patient, ou nécessitant un équipement spécifique non disponible à proximité du patient (ex : massages, vaccinations, pansements, adaptation ou ajustement d’une orthèse ou d’une prothèse…) ;
? De l’existence d’exigences spécifiques concernant les locaux, les équipements ou le maté-riel ;
? De la disponibilité des données nécessaires à la bonne réalisation du soin et à la prise en charge ultérieure du patient (traçabilité du télésoin, nécessité de partager le compte-rendu du télésoin, possibilité de transmettre une prescription…).
Le patient peut être accompagné lors de la réalisation du soin à distance (professionnel de santé, proche, aidant, interprète …).
Pour les mineurs de 18 ans, la présence d’un des parents majeurs ou d’un majeur autorisé est nécessaire.

Dans le cas où le patient est éligible :
Comme dans le soin en présentiel :
? Le télésoin s'exerce dans le respect des lois et règlements applicables (règles d’exercice de chaque profession, déontologie, recommandations de bonnes pratiques, confidentialité des données médicales échangées au sein de l’équipe de soins) ;
? Le télésoin s’inscrit dans le parcours de soins du patient coordonnée par le médecin traitant.


Dans le cas où le patient n’est pas éligible :
Le professionnel propose au patient une prise en charge alternative, adaptée à sa situation (ex : rendez-vous en présentiel, nécessité de consulter un autre professionnel …).

La fiche de la HAS


< Un parcours de soin pour les enfants « Dys »
La Honte >
Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité

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