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La HAS a débuté en 2018 des travaux de développement de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins pour le secteur de la psychiatrie et de la santé mentale sur les trois thèmes suivants. En fonction du thème, un ou plusieurs périmètres hospitaliers peuvent être concernés : hospitalisation à temps plein, hospitalisation à temps partiel et centre médico-psychologique.
1. Pratiques d’isolement et de contention mécanique lors des hospitalisations à temps plein, en service de psychiatrie générale adultes ;
2. Prise en charge somatique en établissement de santé concernant l’évaluation du risque cardio-vasculaire et métabolique, l’évaluation du risque de complications gastro-intestinales et la prise en charge des addictions. Cela concerne trois périmètres hospitaliers avec des populations cibles pouvant être différentes : hospitalisation à temps plein, ciblant les patients âgés de 18 ans ou plus ; hospitalisation à temps partiel, ciblant les patients âgés de 18 ans ou plus consommant des psychotropes ; et centre médico-psychologique (CMP), ciblant les patients âgés de 18 ans ou plus consommant des psychotropes. Ce deuxième thème portera également sur la prise en charge de la douleur en hospitalisation temps plein.
3. Coordination entre l’hôpital et la ville :
– Pour les pratiques cliniques intitulées « Lien entre l’hôpital et la médecine de ville », testé pour l’hospitalisation à temps partiel et le centre médico-psychologique (CMP) ;
– La qualité de la lettre de liaison à la sortie suite à une hospitalisation temps plein.
Le développement prévoit deux phases d’expérimentation
– Expérimentation phase 1 : une première phase d’expérimentation permettant d’aborder la pertinence et la faisabilité des indicateurs envisagés se tiendra au dernier trimestre 2018. Le recueil des données s’effectuera sur un petit panel d’établissements de santé courant octobre 2018.
– Expérimentation phase 2 : en fonction des résultats de la phase 1, une deuxième expérimentation sera envisagée. Elle sera alors élargie à l’ensemble des établissements qui souhaitent y participer. Elle est prévue en 2019 quelques mois après la première expérimentation afin de valider les qualités métrologiques des indicateurs envisagés. Les dates de cette seconde phase d’expérimentation seront précisées ultérieurement.
La Haute Autorité de Santé (HAS) est engagée depuis 2008, en lien avec la DGOS, dans un recueil national d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissement de santé, afin de répondre à trois objectifs :
- Fournir aux ES des outils et méthodes de pilotage et de gestion de la qualité et de la sécurité des soins ;
- Répondre aux exigences de transparence des usagers ;
- Et aider au reporting et au pilotage des politiques d’intervention à l’échelon régional et national.
Ce principe de mesure d'indicateurs nationaux s'articule avec la procédure de certification de la HAS qui vise les mêmes objectifs.
